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| Identifiant | Projet | Catégorie | Visibilité | Date de soumission | Dernière mise à jour |
|---|---|---|---|---|---|
| 0001465 | NOALYSS | Improve Use | public | 2017-09-13 20:49 | 2022-10-16 22:49 |
| Rapporteur | yanntemp | Affecté à | yanntemp | ||
| Priorité | normale | Sévérité | mineur | Reproductibilité | toujours |
| État | commentaire | Résolution | ouvert | ||
| Résumé | 0001465: TVA - factures rétives, modèle mixte, et calcul inversé. | ||||
| Description | En considérant les cas suivants: - Une facture où les prix sont indiqués HTVA et le total TVA calculé sur le total de la facture, reçue pour un dossier non assujetti. - Une facture où les prix sont indiqués TVA comprise, reçue pour un dossier assujetti. Il serait pratique de pouvoir, pour le second cas, introduire les montants TVA comprise et que la TVA et les montants HTVA soient calculés automatiquement. Proposition: pouvoir forcer les montants dans les champs TVAC, et que, suivant le code TVA, les autres montants soient calculés et apparaissent. Pour le premier cas, il faudrait pouvoir introduire les montants HTVA, le code TVA, et que seuls les montants TVAC soient pris en compte. Proposition pour combiner les deux: La différence entre dossier assujetti et non assujetti, lorsque l'on doit encoder des factures d'un modèle et de l'autre, est que dans le premier cas interviennent les contreparties TVA. Dès lors, deux manières : - Soit la fenêtre d'encodage est la même pour les deux, avec les champs TVA, etc', et les codes TVA sont par défaut sur ce qui correspond à 0%. Ainsi, pour les non assujetties, il suffit de faire comme d'habitude en introduisant les montants TVAC et, comme c'est à 0%, les montants seront les mêmes; et, le cas échéant d'une facture HTVA, introduire les montants HTVA et modifer les codes TVA en fonction (sans fiche de TVA, juste pour avoir le calcul automatisé). Et pour les assujetties, il suffit de faire comme d'habitude, le code étant (en option) déterminé par la fiche ou modifié manuellement, et, le cas échéant d'une facture TVAC, il suffit d'introduire les montants TVAC et le reste se calcule. - Soit, il pourrait y avoit trois catégories de structures plutôt que deux: NA, mixte et assujettie; et la fenêtre d'encodage peut être modifiée en cochant une case «HTVA/TVAC» qui fait apparaître ou cache les champs TVA. Le dossier NA aurait la fenêtre habituelle par défaut et pourrait, si facture exotique, cocher la case HTVA, ce qui ferait apparaître les champs TVA, etc', et permettrait de procéder comme ci-dessus. Le dossier mixte -- qui traite parfois les ventes et achats sans TVA et parfois avec, et donc utilise les contreparties --, aurait l'un ou l'autre modèle de fenêtre par défaut (à choisir en fonction des volumes concernés par les deux catégories d'opérations) et pourrait soit avoir deux fiches par article (l'une sans contrepartie pour les opérations TVAC et l'autre avec contrepartie pour les opération HTVA) soit une seule fiche avec contrepartie et celle-ci ne serait alimentée que si la case HTVA est cochée dans la fenêtre. Le dossier assujetti aurait la fenêtre HTVA par défaut et pourrait simplement forcer les montants TVAC comme proposé ci-dessus. Le plus simple étant la première option... | ||||
| Balises | Aucune balise n’est attachée. | ||||
| Extension Noalyss | Aucun | ||||
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Le traitement comptable pour les opérations assujettis et non assujetti (ou franchisé) est différent et on ne pourrait pas avoir un "mixte" : sauf si on tout le monde a un profil "assujetti" mais les utilisateurs devront utiliser la code TVA non déductible ou comme les franchisés, utiliser le code TVA adéquat et purger les comptes en dépenses non admises Je pense que je manque de clarté : il y a 2 options possibles :assujetti (franchisé , mixte, partiel ou complet) ou pas du tout. Il n'existe aucune catégorie, tout le monde est forcément dans l'une ou l'autre. Ensuite, avec le montant TVAC on peut dans une cellule encoder directement le montant / 1.21 et obtenir directement le monde HTVA , voir ici une démo. https://www.youtube.com/watch?v=q7yQAFaWxmA * pour un non-assujettila totalité de la somme est une charge dans le compte 6. * Pour un franchisé, la TVA est non déductible par la TVA et donc c'est une charge non déductible (et non pas un compte 45 quoique , on pourrait mais il faudrait le purger en fin d'année par un compte 67) . Donc ici on peut choisir entre les 2 et surtout s'y tenir. * Pour un non-assujetti , aucune TVA n'est due ni déductible, il peut utiliser le mode le mode "non-assujetti" ce qui est normal ou faire comme les franchisé et purger en dépense non admise, les comptes TVA * Pour un assujetti mixte, partiel ou complet, là il doit être en mode assujetti et utiliser le code TVA non due et non déductible suivant les opérations. Le partiel ne pourra pas déduire 100% de la TVA mais un certain prorata. |
| Date de modification | Nom d’utilisateur | Champ | Changement |
|---|---|---|---|
| 2017-09-13 20:49 | yanntemp | Nouvelle anomalie | |
| 2017-09-13 20:50 | yanntemp | Résumé | TVA - facture rétuves, modèle mixte, et calcul inversé. => TVA - factures rétives, modèle mixte, et calcul inversé. |
| 2018-01-12 15:16 | danydb | Fichier ajouté: Sélection_186.png | |
| 2018-01-12 15:16 | danydb | Fichier supprimé: Sélection_186.png | |
| 2019-03-14 15:23 | yanntemp | Affecté à | => yanntemp |
| 2019-03-14 15:23 | yanntemp | État | nouveau => affecté |
| 2022-10-16 21:48 | yanntemp | Affecté à | yanntemp => danydb |
| 2022-10-16 21:51 | yanntemp | Description mise à jour | |
| 2022-10-16 22:48 | danydb | Note ajoutée: 0005469 | |
| 2022-10-16 22:49 | danydb | Affecté à | danydb => yanntemp |
| 2022-10-16 22:49 | danydb | État | affecté => commentaire |
